Le Roi Mohammed VI gracie 406 détenus

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A l'occasion de l'Aid Al-Adha, le Roi Mohammed VI a accordé sa grâce à 406 personnes, dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique jeudi un communiqué du ministère de la Justice et des Libertés.

Voici le texte du communiqué :

"A l'occasion de l'Aïd Al-Adha Almobarak, de cette année 1433 H.- 2012 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes dont certaines sont en détention et d'autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume.

Ces personnes sont au nombre de 406 se répartissant comme suit: -Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement au profit d'un 01 détenu.

-Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de .216 détenus.

-Grâce sur la peine d'emprisonnement ou sur son reliquat au profit de ..49 personnes.

-Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de .24 personnes.

-Grâce sur la peine d'emprisonnement et d'amende au profit de .06 personnes.

-Grâce de la peine d'amende au profit de 110 personnes.

MAP

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